Juin 2005
Édité par Marcial Pons sous le titre Valor de mercado y obras de arte (Valeur marchande et œuvres d’art), cet ouvrage se propose de circonscrire très précisément le concept juridique de valeur marchande des biens meubles, d’établir la marche à suivre en Espagne pour évaluer celle des œuvres d’art avec rigueur et objectivité, et de fixer les termes de telles évaluations aussi bien dans le cadre de procédures fiscales et administratives que judiciaires. Il s’adresse essentiellement aux professionnels du monde de l’art et de l’économie spécialisés dans l’estimation des œuvres d’art ou impliqués dans le fonctionnement de leur marché. Ceci se traduit par une rédaction éloignée du langage financier et fiscal, ainsi que par l’inclusion, sous forme de notes à la fin de chaque chapitre, de la doctrine juridico-scientifique et administrative, de la jurisprudence et des normes positives qui, par leurs énoncés et propositions, seraient susceptibles d’en gêner la compréhension.
Lluís Peñuelas i Reixach est professeur universitaire titulaire de Droit financier et fiscal. Depuis quatorze ans, il concilie l’enseignement et la recherche avec ses fonctions de secrétaire général de la Fondation Gala-Salvador Dalí. Aussi n’est-il pas étonnant que ses derniers livres traitent de questions fiscales particulières au droit de l’art et de la culture : El pago de impuestos mediante obras de arte y bienes culturales (Le paiement des impôts moyennant des œuvres d’art et des biens culturels), paru en 2001, Manual jurídico de los museos (Manuel juridique des musées), paru en 1998. Parmi ses autres livres, citons : La docencia y el aprendizaje del Derecho en España. Una perspectiva de Derecho comparado (L’enseignement et l’apprentissage du droit en Espagne. Une perspective de droit comparé), et Poder financiero y federalismo en los Estados Unidos (Pouvoir financier et fédéralisme aux États Unis).
